MENTIONS LÉGALES
SITE :
KUTSCH, Architecture, Agencement et Rénovation à Troyes
ÉDITEUR :
KUTSCH
60 Rue Kléber
10000 Troyes
07.86.83.42.10
CONCEPTEUR :
KUTSCH
60 Rue Kléber
10000 Troyes
Tél. : 07.86.83.42.10
Adresse du webmaster : atelier.brunot@gmail.com
Hébergement : wix.com (société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 903439388. Installée au 19 BD MALESHERBES 75008 PARIS)
DISPOSITIONS LÉGALES
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de l’Editeur.
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DROITS D'AUTEURS
Le présent site constitue une œuvre dont l’Editeur est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’Editeur ou de tiers ayant autorisé l’Editeur à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
ACCÉSSIBILITÉ
L’accessibilité à la communication publique en ligne pour les personnes en situation de handicap est une mission de service public qui garantit l’égalité de tous les citoyens, notamment pour l’accès aux services et aux informations, en vertu de la loi du 11 février 2005 “pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées”, laquelle prévoit que “les services de communication publique en ligne des services de l’Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics qui en dépendent doivent être accessibles aux personnes handicapées”. Le site internet de l’Editeur présente une logique simple et accessible à tous, autant dans son architecture et son arborescence, que dans la pertinence et le style rédactionnel des informations présentées. Elle propose également un accès direct via une icône spécifique dès la page d’accueil.
LOGO DE l’ÉDITEUR
Le logo de l’Editeur ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Le logo l’Editeur ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec l’Editeur ou des actions de sponsorings dûment établies.
Quel que soit le cas d’espèce, l’Editeur se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo ou de son identité visuelle, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de l’Editeur.
L’Editeur se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de son logo et de son identité visuelle à tout moment et sans préavis.
DROITS DES BASES DE DONNÉS
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
ÉTABLISSEMENTS DE LIENS VERS LE SITE
L’Editeur autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de l’Editeur doit être faite par courrier électronique sur la boite aux lettres du webmestre.
Dans tous les cas d’espèce, l’Editeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
LIENS VERS DES SITES TIERS DEPUIS LE SITE
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet, ainsi que leurs contenus, ne sauraient engager la responsabilité de l’Editeur quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
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